Publication du site :

SIMON SAS

Route de Sauvigny – BP 136

89 204 AVALLON Cedex

Email : bertrandchristophe@simon-plastics.com

Directeur de la publication : Christophe BERTRAND, président de Simon SAS

Conception du site :

GAYA

55, route de Louhans
71 370 Saint Germain du Plain

Tél : 06 81 65 61 13
Email : contact@gayaconseil.com

Web : www.gayaconseil.com

GAYA Communication est une marque de GAYA Développement et Stratégie, SARL au capital de 10 000 €, inscrite au registre du commerce de Chalon sur Saône sous le numéro 809 526 981.

Hébergement :

OVH
2, rue Kellermann
BP 80157
59 053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

Hotline: 0 820 698 765
Email: support@ovh.com

Web : www.ovh.com

SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045

Droits d’auteur et Copyright :

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de GAYA Communication, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image.

En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Simon SAS ou de tiers ayant autorisé l’entreprise à les utiliser.

L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Contenu :

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées.
Simon SAS décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à nous contacter par mail à l’adresse suivante : bertrandchristophe@simon-plastics.com

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer dans le temps.

Simon SAS ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, Simon SAS décline toute responsabilité au regard d’un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Liens hypertexte :

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Simon SAS, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer Simon SAS afin d’obtenir son accord.

Simon SAS dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Simon SAS cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, Simon SAS se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’entreprise.

Informatique et Liberté :

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à l’association d’analyser la fréquentation du site afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique (informations non stockées).

Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de Simon SAS.

Conformément à l’article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez contacter Simon SAS par le biais de notre formulaire de contact ou par courrier postal.

Cookies :

Les cookies sont des petits fichiers de données qui stockent des informations en rapport avec un site Web.
Le site de Simon SAS utilise des cookies pour pouvoir suivre l’audience du site (nombre de visiteurs, pages les plus vues…) grâce au logiciel Google Analytics.

Si vous souhaitez en tant qu’utilisateur vous opposer à ce traitement, vous pouvez désactiver les cookies dans votre navigateur en suivant les procédures suivantes, spécifiques à chaque navigateur : Mozilla Firefox ; Google Chrome ; Internet Explorer ; Opera ; Safari ; iOs ; Android ; Windows Phone…

Pour information, vous trouverez ci dessous les éléments encadrant l’utilisation des cookies, auquel ce site se conforme (informations CNIL) :
• une information doit être donnée aux utilisateurs qui doivent pouvoir s’opposer au traitement (cette opposition doit pouvoir se faire depuis n’importe quel terminal),
• les données collectées ne doivent pas être recoupées avec d’autres traitements (fichiers clients ou statistiques de fréquentation d’autres sites par exemple),
• le traceur déposé ne doit servir qu’à la production de statistiques anonymes et ne doit pas permettre le suivi de la navigation sur différents sites. Il ne doit pas être conservé au-delà de 13 mois et ne doit pas être prorogé lors des nouvelles visites,
• les données de fréquentation brutes associant un identifiant ne doivent pas non plus être conservées plus de 13 mois,
• l’utilisation de l’adresse IP pour géolocaliser l’usager ne doit pas permettre de déterminer sa rue : seuls les deux premiers octets des adresses IPv4 peuvent être conservés et éventuellement utilisés pour de la géo localisation (pour IPv6 seuls les 6 premiers octets peuvent être conservés).

Lois de référence :

• Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
• Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
• Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires tech